L’assurance d’œuvres d’art via le contrat multirisque d’habitation

L’œuvre d’art est un objet mobilier ayant la particularité d’avoir une double valeur, non seulement sentimentale mais également financière. Sur le marché de l’art, une œuvre est un véritable investissement. L’assurance de ses biens devient alors un véritable enjeu. Dans l’article sur les collections privées, que vous pouvez retrouver ici, vous avez pu constater qu’un contrat tous risques œuvres d’art présente des avantages indéniables. Souvent conservées au domicile des collectionneurs et amateurs d’art, les œuvres font rarement l’objet d’une protection spécifique en termes d’assurances. Mais vous œuvres sont elles protégées dans votre contrat d’assurance habitation ? 

Contrat multirisque habitation, peu adapté aux œuvres d’art 

Théoriquement les œuvres d’art et les tableaux sont assurées dans le contrat habitation mais d’un point de vue pratique elles le sont peu ou mal. Les œuvres d’art dans ces contrats sont assurées de façon limitée d’abord en raison d’un plafonnement des indemnités. Par ailleurs, certains contrats limitent explicitement les indemnités des œuvres et des objets de valeurs devant faire l’objet d’un contrat spécifique. Ainsi, si les indemnités prévues par le contrat couvrent la valeur de vos œuvres ce peut être suffisant, mais si c’est inférieur il faut rajouter une option dans le contrat ou souscrire un contrat spécifique pour vos œuvres. 

Une autre problématique repose sur le fait que la grande majorité de ces contrats en multirisques habitations appliquent de la vétusté. Tout objet ayant une durée de vie supérieure à 10 ou 15 ans n’aura plus de valeurs. Si vous possédez du mobilier ancien, vos objets ne seront pas couverts. Les assureurs peuvent appliquer la règle proportionnelle qui signifie que l’assurance considère que la valeur assurée de l’habitation est inférieure à la valeur réelle. C’est une protection des assureurs contre la fausse déclaration, ou un simple manque d’informations. Cela concerne les cas où le client va faire une déclaration partielle, l’assureur ne peut prendre en compte le risque qu’il prend donc sanction en cas de sinistre pour le manque d’informations. L’assureur est en droit de réduire les indemnités. D’autre part, la majorité des contrats sont des contrats sont coefficientés alors que la valeur est justement comprise dans les œuvres et les bijoux… Avec notamment des clauses types qui précisent : « Objets de valeurs assurés à 10, 20 ou 30% ». Or, ce cadre pousse certains clients à majorer la valeur totale du contenu de leur habitation afin d’être correctement assurés. 

Certaines compagnies d’assurance offrent un service de contrat d’assurance habitation haute gamme afin d’assurer les œuvres d’art sous une catégorie propre de mobilier. L’assureur peut vous demander en cas de présence d’objets d’art d’augmenter la sécurité de votre habitation, notamment en installant des systèmes de télé surveillance, généralement considérés comme le plus efficient, ou de sceller votre coffre. 

Le contrat tous risques habitation 

Il s’agit d’un des seuls contrats sur lequel on peut ajouter une couverture des bijoux chez la personne et portés. Généralement ce sont sur des biens contenus dans l’habitation et sur le contenant (les murs) avec une bonne indemnisation en cas de sinistre. L’assurance tous risques habitation prend en compte généralement : 

• Une garantie responsabilité civile, 

• Une garantie incendies, 

• Une garantie dégâts des eaux, 

• Une garantie catastrophes naturelles, 

• Une garantie bris de glaces, 

• Une assurance habitation contre le cambriolage et tentatives de vol. 

Ainsi, la solution qui apparaît comme la plus efficace pour que vos  œuvres soient couvertes entièrement c’est la souscription d’un contrat habitation multirisques habitation et un contrat d’assurance d’œuvres d’art. Avec un contrat tous risques habitation, la protection est d’autant plus efficiente.

N’hésitez pas à prendre contact avec nos experts pour une analyse en profondeur de votre situation. 

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