Vente aux enchères : comment fonctionne le dépôt d’une œuvre d’art ?

Vous possédez une œuvre d’art, un meuble, un bijou, du vin ou tout autre bien ? Vous envisagez de le vendre, mais hésitez encore sur le moyen ? Mr Expert vous propose une série d’articles (le prix de réserve, l’enchère)  pour vous expliquer en toute simplicité le fonctionnement des ventes aux enchères publiques.

Chaque article abordera une étape différente du processus de vente chez un Commissaire-priseur, depuis le dépôt d’un objet jusqu’au concept de folle enchère. Les conseils de nos experts vous permettront de vendre votre bien en toute sérénité et de découvrir plus en détail le monde passionnant des enchères.

Pour débuter notre tour d’horizon, nous vous proposons d’aborder le thème du dépôt. En effet, si ce dernier ne constitue pas nécessaire la première étape du processus de vente aux enchères, il reste néanmoins primordial. À cet égard, vous trouvez dans cet article quelques conseils et précautions à prendre pour consigner en toute sécurité votre bien chez un Commissaire-priseur.

Le dépôt, point de départ de l’expertise

Les Maisons de ventes vous offrent la possibilité de vendre vos objets aux meilleurs offrants. Dans cette perspective, les Commissaires-priseurs sont à votre disposition pour expertiser et estimer vos objets, de manière confidentielle, gratuite et sans engagement.

Les estimations peuvent se faire de différentes manières : à votre domicile (sur rendez-vous), dans les locaux de la Maison de vente, lors de journées d’expertise organisées dans un lieu particulier ou encore via internet (formulaire d’estimation ou mail). Dans le cas d’une estimation à distance, prenez soin de communiquer autant d’informations possibles sur l’objet et d’y joindre des photographies. Cette méthode est pratique, car elle vous permet d’obtenir une première idée de manière rapide et peu contraignante. Néanmoins, il convient de noter qu’une expertise définitive et complète nécessite, pour une Maison de vente, d’avoir l’objet en main. Ainsi, dès lors que votre objet présente un intérêt, il vous sera proposé de le laisser en dépôt, à moins que la première estimation ait eu lieu via internet ou de visu.  

Il est important de noter que le dépôt d’un objet ne vous engage pas à sa vente. Il a simplement pour but de permettre à la Maison de vente de faire les recherches nécessaires sur sa nature, son auteur(e), sa provenance, son état ou encore sur sa valeur.

En effet, si une première description de l’objet est établie au moment du dépôt, des recherches complémentaires sont souvent nécessaires pour déterminer avec certitude les caractéristiques d’un objet. C’est en cela que le dépôt est nécessaire : le fait d’avoir l’objet en main permet aux experts un examen minutieux et des recherches iconographiques précises. Il est parfois nécessaire de faire appel à un cabinet d’expertise indépendant et spécialisé pour obtenir de plus grandes précisions.

Les particularités du contrat de dépôt

Au moment du dépôt, il vous sera demandé de signer un contrat de dépôt. Celui-ci n’a pas vocation à régir la vente de l’objet, mais seulement à sécuriser le dépôt. Il ne vous engage donc à rien : la décision de vendre (ou non) l’objet est prise une fois les recherches menées et l’estimation finale établie.

Ce contrat de dépôt doit être signé par le dépositaire, qui n’est pas nécessairement le propriétaire et vendeur de l’objet. En effet, le dépôt peut être réalisé par un tiers, mandaté par le propriétaire de l’objet. Il convient néanmoins de vous munir de votre pièce d’identité, et si possible celle du potentiel vendeur. Ses informations sont exigées par les instances publiques et restent, bien entendu, entièrement confidentielles.

Le contrat doit contenir un descriptif de l’objet et peut inclure une première estimation. À noter que ces informations n’engagent aucun parti : le descriptif et l’estimation donnés au moment du dépôt sont temporaires et susceptibles d’évoluer après recherches. Par exemple, imaginons que vous possédiez une huile sur toile dont l’auteur(e) est inconnu(e). Le Commissaire-priseur peut, dans un premier temps, remarquer que l’œuvre correspond à un style connu en France au XIXe siècle. Il indique alors dans le descriptif que l’objet est une « École française du XIXe siècle ». Une fois la toile mise en dépôt dans ses locaux, le Commissaire-priseur peut organiser les recherches nécessaires et peut même arriver à identifier le peintre. Par exemple, il pourrait retrouver votre œuvre dans le catalogue raisonné de l’artiste William Adolphe Bouguereau (1825-1905). La toile sera alors attribuée à ce peintre et sa description, comme sa valeur, en seront modifiées. Voilà pourquoi le dépôt n’engage pas à la vente : il permet simplement de mener des recherches sur l’objet en question. Si vous êtes satisfait des conclusions de ces recherches et que vous souhaitez procéder à la vente, un nouveau contrat sera alors signé.

S’il ne régit pas la vente de votre objet, ce premier contrat reste particulièrement important : il vous permet en effet d’encadrer et de sécuriser votre dépôt. À cet égard, nous vous conseillons vivement de contrôler que votre objet est bien assuré par la Maison de vente pendant son dépôt. Vous devez, pour cela, vérifier les conditions générales du contrat. Si l’assurance est bien prise en charge par le Commissaire-priseur, le contrat vous servira alors de garantie. Il implique que l’objet n’est plus en votre possession et ressort de la responsabilité du dépositaire. Il vous assure, de plus, que votre objet est stocké de manière appropriée dans un endroit réservé à cet effet.

Une description précise pour plus de sécurité

Si le descriptif écrit sur ce premier contrat est temporaire, il doit néanmoins être le plus précis possible.

En effet, la description de l’objet doit faire mention de toutes les informations disponibles lors du dépôt : sa dénomination, son auteur(e), ses dimensions, sa matière, son époque, ainsi que toutes particularités, comme des traces de signature ou de possibles restaurations. Ces données permettent d’avoir une trace précise de l’objet déposé et serviront de base de recherches à la Maison de vente.

De plus, il est primordial de noter tout accident et/ou manque visible sur l’objet. Ces précisions permettent de connaître l’état de l’objet au moment de son dépôt. Comme nous le précisions plus tôt, le contrat doit mentionner que l’objet relève, à partir de son dépôt, de la responsabilité de la Maison de vente. Ainsi, si l’objet devait être abîmé pendant son stockage chez le dépositaire, le descriptif initial vous servira de justificatif et vous permettra d’engager un recours. Que vous décidiez de le vendre ou non, tout dommage survenu durant le dépôt peut alors vous être indemnisé. Il peut être utile, à cet égard, de joindre des photos au contrat.  

Une fois que le descriptif vous convient, vous serez invité à signer le contrat en double exemplaire : un conservé par la Maison de vente, et l’autre par vous. Ce dernier vous sert de justificatif de dépôt et vous permettra de suivre l’avancée des recherches. Il indique de plus les conditions légales du dépôt, que vous devez lire avec attention. La Maison de vente vous recontactera, dans un délai variable en fonction de l’objet, pour vous donner l’estimation définitive.

Pour conclure, le dépôt est une étape primordiale pour vendre ou faire estimer un objet. Nos experts restent à votre disposition pour vous conseiller et vous permettre de laisser votre objet auprès d’un Commissaire-Priseur en toute confiance.

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